La clause bénéficiaire en assurance-vie
Titre: La clause bénéficiaire en assurance-vie
Auteur: Paul Van Eesbeeck
Année:2017
ISBN:9789491999208
Volume:121 p.
Editeur:V&V Publishing
L'assurance-vie puise sa force dans sa polyvalence. Elle est non seulement un instrument de prévoyance et un support de constitution d'une pension complémentaire, elle se profile aussi comme outil de placement et comme véhicule de transmission patrimoniale et de planification successorale, ou encore, comme gage pour le remboursement de prêts. L'assurance-vie mérite ainsi le label de 'couteau suisse de la structuration patrimoniale' au sens large.
Quelle que soit la vocation de l'assurance-vie, il y est toujours désigné un bénéficiaire qui est appelé à recueillir la prestation d'assurance. La clause bénéficiaire est donc un des rouages centraux de l'assurance-vie. Elle donne aussi de la vigueur à l'assurance-vie, qui peut se muer en testament (alternatif).
Quelle que soit la vocation de l'assurance-vie, il y est toujours désigné un bénéficiaire qui est appelé à recueillir la prestation d'assurance. La clause bénéficiaire est donc un des rouages centraux de l'assurance-vie. Elle donne aussi de la vigueur à l'assurance-vie, qui peut se muer en testament (alternatif).
La clause bénéficiaire mérite sans doute mieux que de se contenter de cocher deux ou trois clauses bénéficiaires standard dans la proposition d'assurance. Elle doit être en phase avec la situation familiale et patrimoniale du preneur d'assurance et requiert donc une approche sur mesure. S'ajoute à cela que le droit des assurances confère à l'assurance-vie une motricité propre qui déroge sur bien des points aux principes directeurs du droit civil. L'encadrement légal de la clause bénéficiaire devrait dès lors figurer dans l'abécédaire de tout praticien de l'assurance-vie. Le présent ouvrage se veut d'avancer quelques repères en la matière et aussi de les agrémenter d'illustrations pratiques.
La longue expérience de terrain de l'auteur est le gage d'un ouvrage de qualité qui ne peut manquer dans la bibliothèque des professionnels de l'assurance-vie, des notaires et autres conseillers en planification successorale.
Table des matières (121 pages)
- PARTIE I - Introduction
- PARTIE II - Les ingrédients de base de la clause bénéficiaire et de son fonctionnement
- La désignation et la révocation du bénéficiaire d’une assurance-vie sont une prérogative du preneur d’assurance
- Clause bénéficiaire 'en cascade'
- Preuve écrite
- Volonté exprimée, volonté présumée, absence de volonté et discordance entre la clause bénéficiaire et un testament (postérieur)
- Clause bénéficiaire générique ou nominative
- Pluralité de bénéficiaires en même rang
- Quelques ‘classiques’ en matière de clause bénéficiaire
- Acceptation de l’attribution bénéficiaire
- PARTIE III - Thèmes particuliers liés à la clause bénéficiaire
- Assurance-vie réunissant deux preneurs d’assurance
- Clause bénéficiaire: quid en cas d’incapacité?
- Indignité successorale versus indignité assurantielle
- Assurance-vie et avoirs dormants
- Assurance-vie et rapport des donations
- Assurance-vie et protection des héritiers réservataires
- Mise à l’écart du conjoint
- Particularités relatives au deuxième pilier de pension
- Dispositions fiscales dans le troisième pilier de pension
- Versement à un bénéficiaire habitant en dehors de l’Espace économique européen
- Assurance accidents corporels: attention aux surprises
- La cession des droits du preneur d’assurance
- PARTIE IV - La clause bénéficiaire requiert une attention particulière
