L'application de la nouvelle taxe sur les plus-values aux assurances-vie
La nouvelle taxe sur les plus-values anime le secteur financier et des assurances. De nombreux articles de presse, publications dans des revues professionnelles et autres communiqués émanant de cabinets de conseil se sont déjà penchés sur le sujet. On observe toutefois que la majeure partie de ces publications abordent la nouvelle taxe sous l’angle des produits financiers ‘classiques’ détenus sur des comptes-titres bancaires, et n’accordent que bien peu d’attention aux assurances-placement. Pourtant, en raison des spécificités du fonctionnement des assurances-vie, l’application de la nouvelle taxe y prend souvent une orientation spécifique. Le présent ouvrage entend combler cette lacune en braquant les projecteurs sur ces assurances-vie. Le livre ne se contente pas de décortiquer les modalités d’application de la nouvelle taxe afférentes aux assurances-vie. Il entend également sonder dans quelle mesure la nouvelle taxe bouscule certains schémas d’optimisation établis en matière de structuration patrimoniale et de planification successorale au travers des assurances-vie, et explore même de nouvelles pistes en la matière, tout ceci sans perdre de vue les droits de succession.
La longue expérience de terrain de l’auteur est le gage d’un guide de qualité qui ne peut manquer dans la bibliothèque des professionnels de l’assurance-vie, des professionnels du chiffre et autres planificateurs patrimoniaux et successoraux.
- Historique et lignes de force de la nouvelle taxe sur les plus-values.
- Quelles assurances-vie sont visées ?
- Quand est-il question de 'réalisation' d’une plus-value dans le contexte d’une assurance-vie ?
- Qui est le contribuable dans le contexte d’une assurance-vie ?
- Comment se calcule la plus-value imposable dans le contexte d’une assurance-vie ?
- Comment se calcule la moins-value déductible dans le contexte d’une assurance-vie ?
- Quid si le contribuable s’établit en Belgique ou quitte la Belgique ?
- Comment la taxe sur les plus-values est-elle perçue ?
- Y a-t-il des différences entre les assurances-vie belges et luxembourgeoises ?
- Comment combiner l’optimisation au niveau de la taxe sur plus-values et des droits de succession par le biais d’une assurance-vie ?
- Récapitulatif à l’aide d’un quiz sous forme de cinq thèses 'vrai ou faux'.
